Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOTHANE
FAVIER TPL (SARL)

Numéro de dépôt :
3087623
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque TUBOTHANE

Déposée le 9 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVIER TPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBOTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAVIER TPL domicilié(e) Le Bourg, 63480 BERTIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FAVIER - France.

La marque TUBOTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOTHANE est expirée depuis le 9 mars 2011.

FAVIER TPL a également déposé les autres marques suivantes : FAVIER


FAVIER TPL (SARL) - Le Bourg, 63480 BERTIGNAT - France


Michel FAVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Gaines d'isolation Joints Câbles électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.